Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de l'Air
/
LA SEINE DE VOS EXPLOITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SEINE DE VOS EXPLOITS
Association Sportive et Culturelle de l'Air, Association Sportive et Culturelle de l'air Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3892985
Date de dépôt :
30/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/01/2022
LA SEINE DE VOS EXPLOITS de Sportive et Culturelle de l\'Air

Présentation de la marque LA SEINE DE VOS EXPLOITS

Déposée le 30 janvier 2012 par l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de l'Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA SEINE DE VOS EXPLOITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Sportive et Culturelle de l'Air domicilié(e) 5 bis Avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Sportive et Culturelle de l'Air, M. Yves GLAZ domicilié(e) 5 bis Avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France.

La marque LA SEINE DE VOS EXPLOITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SEINE DE VOS EXPLOITS est expirée depuis le 30 janvier 2022.

Sportive et Culturelle de l'Air a également déposé les autres marques suivantes : 20 KILOMETRES DE PARIS , 20 KILOMETRES DE PARIS , ASCAIR , 20 KM DE PARIS


Association Sportive et Culturelle de l'Air, Association Sportive et Culturelle de l'air Association loi 1901 - 5 bis Avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France


Association Sportive et Culturelle de l'Air, M. Yves GLAZ - 5 bis Avenue de la Porte de Sèvres - 75509 - PARIS CEDEX 15 - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.